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Éditeur du site
Le site est édité par Artimin, agence immobilière.
- Forme juridique
- À compléter par l’agence
- Capital social
- À compléter par l’agence
- Siège social
- 19 rue Jules Ferry, Armentières (code postal à confirmer — À compléter par l’agence)
- RCS
- ville et numéro À compléter par l’agence
- SIRET
- À compléter par l’agence
- N° de TVA intracommunautaire
- À compléter par l’agence
- Directeur de la publication
- nom, qualité À compléter par l’agence
Activité réglementée (loi Hoguet)
Artimin exerce les activités de transaction et, le cas échéant, de gestion immobilière, régies par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (dite « loi Hoguet ») et son décret d’application n° 72-678 du 20 juillet 1972.
- Carte professionnelle
- Mentions « Transaction sur immeubles et fonds de commerce » (T) et/ou « Gestion immobilière » (G) — n° À compléter par l’agence
- Délivrée par
- CCI À compléter par l’agence
- Garantie financière
- organisme, adresse, montant À compléter par l’agence
- Assurance RCP
- assureur, n° de contrat À compléter par l’agence
- Détention de fonds
- préciser si l’agence reçoit ou non des fonds À compléter par l’agence
Les honoraires sont consultables sur la page Honoraires.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur. Coordonnées et modalités : voir la page Médiation. Médiateur désigné : À compléter par l’agence
Hébergement
- Hébergeur
- raison sociale (ex. OVH SAS si confirmé) À compléter par l’agence
- Adresse
- À compléter par l’agence
- Téléphone
- À compléter par l’agence
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, logo, charte graphique, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite d’Artimin est interdite. Les photographies des biens ne peuvent être réutilisées.
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Conception et réalisation : À compléter par l’agence. Polices : Fraunces, Inter Tight et Jost (SIL Open Font License), hébergées sur le site. Photographies : source et droits À compléter par l’agence.